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    UE 4 Droit Fiscal du DCG - l'IS (auteur : Yanick Dinh)

    Remerciements à l'auteur:
    Yanick DINH
    Professeur affilié à Grenoble Ecole de Management.
    Ex-Maître de conférence associé à l'Université Pierre Mendès France de Grenoble
    Consultant

    Relecture par Nathalie PERRON-BAILLY
    Expert-comptable et Commissaire aux comptes
    Enseignante à Grenoble Ecole de Management

    nouveauté 2017

     Ce Cas sur l’IS est composé de 5 dossiers destinés à illustrer les principales règles applicables en la matière.

    Il pourra être traité comme devoir à faire en dehors des séances de cours par les étudiants qui préparent l’épreuve de l’UE 4 « Droit fiscal » du DCG, après la fin de l’étude de leur programme sur l’imposition des résultats des sociétés dans le cadre des sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés.
    Son corrigé est à jour de la règlementation à appliquer pour l’épreuve de l’UE 4 « Droit Fiscal » du DCG de la session d’examen 2017, avec la loi de finances pour 2017 et la loi de finances rectificative pour 2016.
    Le temps estimé pour traiter ce cas par un étudiant est de 6 à 8 heures.
    Il permet l’application de nombreuses règles techniques couvrant l’essentiel du programme et se propose aussi de donner du sens à certaines décisions prises en matière fiscale.

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    UE 4 Droit Fiscal du DCG - BIC-BNC-BA (auteur : Yanick Dinh)

    Remerciements à l'auteur:
    Yanick DINH
    Professeur affilié à Grenoble Ecole de Management.
    Ex-Maître de conférence associé à l'Université Pierre Mendès France de Grenoble
    Consultant

    Relecture par Nathalie PERRON-BAILLY
    Expert-comptable et Commissaire aux comptes
    Enseignante à Grenoble Ecole de Management

    Mise à jour 2017

    Ce cas sur les BIC-BNC, BA est composé de 5 dossiers destinés à illustrer les principales règles applicables en la matière.
    Il pourra être traité comme devoir à faire en dehors des séances de cours par les étudiants qui préparent l'épreuve UE4 "Droit fiscal" du DCG, après la fin de l'étude de leur programme sur l'imposition des résultats des entreprises indiciduelles et des sociétés de personnes.
    Il permet de réviser le programme et essaie aussi de donner du sens à certaines décisions prises en matière fiscale.

    Dossier et corrigés sont à jour des règlementations à appliquer pour l'épreuve UE4 session 2017, avec prise en compte de la loi de finances pour 2017 et la loi de finance rectificative pour 2016.

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    UE 4 Droit Fiscal du DCG - la TVA (auteur : Yanick Dinh)

    Remerciements à l'auteur:
    Yanick DINH
    Professeur affilié à Grenoble Ecole de Management.
    Ex-Maître de conférence associé à l'Université Pierre Mendès France de Grenoble
    Consultant

    Relecture par Nathalie PERRON-BAILLY
    Expert-comptable et Commissaire aux comptes
    Enseignante à Grenoble Ecole de Management

    Mise à jour 2017

     Ce cas sur la TVA est composé de 4 dossiers destinés à illustrer les principales règles applicables en la matière.

    Dossier et corrigés sont à jour des règlementations à appliquer pour l'épreuve UE4 session 2017, avec prise en compte de la loi de finances pour 2016 et la loi de finance rectificative pour 2016.

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    UE10 du DCG / DSCG Règlement 2015-05 de l'ANC : la comptabilisation des opérations en devises

    Cet article a pour vocation, d’une part, de présenter les modifications du PCG apportées par le règlement 2015-05 de l’Autorité des normes comptables à la comptabilisation des opérations en devises, puis d’autre part d’aborder succinctement le nouveau traitement des opérations de couverture à l’aide d’un exemple portant sur le risque de change.

    Fichier à télécharger : ANC2015_05.zip

    Remerciements à l'auteur :

    Patrick Pinteaux, professeur agrégé en DCG et DSCG au lycée Jules Uhry de Creil (Oise). Auteur aux éditions Dunod

    Relecture par François Marty

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