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    La dépréciation des immobilisations corporelles

    Le cas d'application proposé, pris dans son intégralité (CasDepreImmoV1) a pour objet d'étudier, dans le cadre de l'UE10 de comptabilité approfondie du DCG, la dépréciation des immobilisations corporelles amortissables sur le plan comptable et fiscal. L'étude porte sur une immobilisation, de son acquisition à sa mise à rebut et intègre les dispositions prévues par l'avis 2006-12 du 24.10.2006 du CNC relatif aux reprises de dépréciations comptables et à leur incidence fiscale.

    D'autres versions du cas sont fournies :
    - une deuxième (CasDepreImmoV2) qui correspond au cas initial mais sans prise en compte de l'avis 2006-12 du CNC ;
    - une troisième (CasDepreImmoV3) qui reprend une partie du cas initial en l'adaptant au référentiel du BTS CGO rénové.

    La fiche descriptive du cas et l'exposé de certaines adaptations pour les autres versions figurent dans le fichier de présentation (CasDepreImmoPR).            

    Je tiens à remercier Patrick THIERRY et Séverine GODARD d'avoir contrôlé et amendé les versions proposées.

    - CasDepreImmoPR.zip
    -
    CasDepreImmoV1.zip
    -
    CasDepreImmoV2.zip
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    CasDepreImmoV3.zip

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    Traitement des immobilisations

           Le traitement des immobilisations a été modifié par plusieurs dispositions d'ordre comptable et fiscal. Les trois dossiers permettent d'étudier le traitement des immobilisations à l'entrée dans le patrimoine, lors de l'inventaire et à la sortie. Ils comportent une série d'applications assorties de fiches de cours et/ou de documentation ainsi que les corrigés.

           Les applications peuvent être utilisées en cours, lors de séances de travaux dirigés ou encore pour un devoir. Les dossiers s'adressent principalement aux professeurs des sections de DCG pour l'UE de comptabilité approfondie. Ils peuvent être utilisés en section de BTS CGO notamment pour le processus n°5 récemment rénové après quelques aménagements ; certains d'entre-eux étant proposés dans la deuxième page de chaque support.
    Enfin, ils peuvent également être utilisés par les enseignements d'économie et gestion comptable pour leur formation professionnelle et la préparation de certains points des concours de recrutement.

           Je tiens particulièrement à remercier Michel Méau, Patrick Thierry, Albert Guennoc et Séverine Godard d'avoir accepté la lourde tâche de relire et vérifier ces trois dossiers.
     - EntreeImmo.zip
     - InventImmo.zip
     - SortieImmo.zip

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    Normalisation de la comptabilité Financière
    Cette production est plus particulièrement destinée aux collègues enseignant la spécialité CFE en Terminale STG, et concerne également les collègues enseignant en BTS ou en cursus préparant à l'expertise comptable.
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    Analyse de la trésorerie

    Fiche de présentation

    La variation de la trésorerie

    Public visé : BTS CGO 2ème année (P6)

    Cadre pédagogique : la classe ou le demi-groupe de TP

    Ressources :  · la fiche « Thèmes de réflexion »

                           · la fiche « Documents » (documentation technique et documents à utiliser)
                          
    · la fiche « Corrigé » pour le professeur

    Objectifs de l'activité :   · mesurer les apports de l'analyse de la trésorerie

                                            · lire le tableau de trésorerie de l'OEC
                                           
    · construire le tableau de trésorerie

    La dernière activité, hors programme du BTS CGO, peut être effectuée par le professeur avec la classe pour faciliter la compréhension du tableau.

    Déroulement de la séance :

    Après avoir mesuré les limites de l'analyse fonctionnelle (trésorerie nette), les étudiants sont amenés à découvrir les outils d'analyse de la trésorerie (ETE, tableau de flux OEC) à partir des thèmes de réflexion et des documents proposés.

    La partie relative au tableau de flux de l'OEC sera sans doute davantage orientée par le professeur.

    Observations :

    Le thème est construit d'après le sujet proposé en 2003 au CAPET Economie et Gestion Option B.

    Il est particulièrement simple et devrait être particulièrement adapté pour aborder les principes généraux relatifs au tableau de flux de l'OEC.


    Téléchargement : AnaTresorerie.ZIP
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    Charges à répartir sur plusieurs exercices : la nouvelle donne
    L'avis n° 2004-15 du CNC et le règlement n° 2004-06 du CRC ont largement modifié le mécanisme comptable des charges à répartir sur plusieurs exercices.
    Ce document à télécharger :
    - rappelle la situation antérieure aux textes de 2004
    - examine les dispositions des textes de 2004
    - propose une application d'ensemble et des éléments de corrigé.
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    Traitement comptable des immobilisations incorporelles - Cas des indemnités de mutation versées par les clubs sportifs
    Vous trouverez dans le fichier joint un dossier dédié au traitement comptable des immobilisations incorporelles, abordées par le biais des indemnités de mutation versées par les clubs sportifs professionnels à l'occasion du recrutement de nouveaux joueurs. Ce thème a fait l'objet d'un avis du Conseil national de la comptabilité (avis n° 2004-12 du 24 juin 2004).
    Le dossier est conçu pour animer une séance de travaux dirigés en classe prépa DECF ou en classe de BTS CGO (P4). Il contient :
    - la présentation du cas et le texte de l'avis du CNC
    - des éléments de corrigé.
    Le thème abordé ne manquera pas de motiver les étudiants intéressés par le sport en général et le sport-spectacle en particulier, puisqu'il est axé sur les pratiques des clubs de football professionnels.
    Je remercie Michel Lozato et Michel Méau pour leurs remarques pertinentes.
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    Amortissement et dépréciation des actifs : cas pratiques

    Fiche de présentation

    Les nouvelles règles d'amortissement et de dépréciation (Règlement CRC 2002-10)

    Public visé : BTS CGO 1ère année (P4) ; DPECF (comptabilité) ; DECF (comptabilité approfondie)

    Cadre pédagogique : la classe ou le demi-groupe de TP

    Ressources :        · les « Thèmes de réflexion »

                                   · les « Documents » (extraits du PCG)
                                  
    · les « Corrigés » pour le professeur

    Objectifs de l'activité :             · mettre en œuvre les nouvelles règles sur 7 cas simples 

                                                         · mesurer la nature et les conséquences des évolutions en la matière
                                                        
    · comparer les anciennes et nouvelles règles

    Sur certains points (cas 6 et 7 : méthode des composants), on pourra moduler en fonction des niveaux de formation.

    Déroulement de la séance :

    Les étudiants sont amenés à découvrir puis mettre en œuvre les règles énoncées dans le PCG à partir de 7 cas correspondant à des situations comptables classiques :

    - la durée d'utilisation (cas 1 et 2)

    - le mode d'amortissement (cas 3)

    - la dépréciation (cas 4)

    - le suivi comptable d'une immobilisation :amortissement et dépréciation (cas 5)

    - la méthode des composants (cas 6 et 7).

    Pour chaque cas, le ou les articles du PCG à analyser et mettre en application son signalés à l'étudiant.

    Observations :

    Néant

    Amortissement_Depreciation_CasPratiques.zip

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    La dépréciation des immobilisations non financières - Synthèse

    Fiche de présentation

    La dépréciation des immobilisations non financières - Synthèse

    Public visé : BTS CGO 1ère année (P4) ; DPECF (comptabilité) ; DECF (comptabilité approfondie)

    Cadre pédagogique : la classe ou le demi-groupe de TP

    Ressources :   
    La fiche de synthèse est accessible par téléchargement de ce fichier : DepréImmoSynthese.zip
    Elle se compose de quatre parties : principe, méthode, compléments, applications

    Objectifs de l'activité :    
    Proposer une synthèse claire et précise de la nouvelle réglementation concernant la dépréciation des immobilisations non financières (avis n° 2002-07 du CNC et règlement n° 2002-10 du CRC), réglementation applicable aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2005

    Déroulement de la séance :
    La fiche peut être utilisée en "base de cours" ou en synthèse à la suite du cours

    Observations :Les notions évoquées par les normes IAS/IFRS mais non reprises explicitement dans les textes nationaux ne sont pas évoquées, notamment la notion d'unité génératrice de trésorerie (UGT) ; remarquons cependant que l'avis n° 2004-12 du CNC en date du 24 juin 2004 (relatif au traitement des indemnités de mutation versées par les sociétés à vocation sportive) y fait référence en assimilant une équipe sportive à une UGT...

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